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1. Éditeur

Le site www.plannibat.app et l'application app.plannibat.app sont édités par Jules MARCON, sous le nom commercial PlanniBat.
Statut : Entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
Adresse : 1 Chemin de l'Assemblée, 43700 Chaspinhac, France
SIRET : 939 538 518 00019
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Téléphone : 07 62 10 02 55
E-mail : contact@plannibat.app
Directeur de la publication : Jules MARCON

2. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com

Les données de l'application (base de données et fichiers) sont hébergées dans l'Union européenne, à Francfort (Allemagne), par Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992.
Site web : supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site et de l'application (textes, images, logos, code, interfaces) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, même partielle, est interdite sans accord préalable écrit de l'éditeur. Les données saisies par les entreprises clientes restent leur propriété.

4. Crédits iconographiques (The Noun Project)

Certaines icônes proviennent de The Noun Project et sont utilisées sous licence CC BY 3.0 :

Cursor by Larea from Noun Project (CC BY 3.0)
Check by Arthur Shlain from Noun Project (CC BY 3.0)
config by Phonlaphat Thongsriphong from Noun Project (CC BY 3.0)
maintenance by ARI NOFIANA from Noun Project (CC BY 3.0)
Truck by Nurfajri Aldi from Noun Project (CC BY 3.0)

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation du service figurent dans les Conditions Générales.